Mentions Légales

Vous êtes ici : Accueil »Mentions Légales

Mentions Légales du site Internet
www.seilh-nettoyage.fr

Ce site Internet est hébergé par la société OVH, 140 quai Sartel 59100 ROUBAIX

Le site Internet est édité par nos soins, dont le siège social est situé a 4 route de Toulouse 31840 Seilh, 

représenté par Monsieur Sébastien Peyronnet

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'éditeur du site : seilh.nettoyage@gmail.com


Toute personne déposant sur le présent site Internet des informations nominatives la concernant dispose des droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces informations. Ces droits peuvent être exercés au moyen d'une demande écrite, adressée par courrier postal à l'attention du Directeur de publication ou par email.


Droits de la propriété intellectuelle - Copyright :

Tous les éléments textuels et graphiques contenus dans ce site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source.
 Pour d'autres utilisations, veuillez consulter le Directeur de la publication.

Le Directeur de la publication certifie que les éléments transmis et insérés dans ce site sont libres de droit. Les éventuelles marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens hypertextes :

Cesite Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. PGNET ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations.
La société de nettoyage PGNET décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.
Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le site Internet de PGNET , nous vous invitons à prendre d'abord contact avec le Directeur de la publication qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.
Seuls les liens pouvant porter atteinte à un droit peuvent être interdits.

Représentant légal

Mr Peyronnet Sébastien

Immatriculation

SIRET 911573855 APE 8121Z

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire :FR92911573855 

 

 
Share by: